Dépassement par la droite sur l’autoroute



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Dépassement par la droite sur l’autoroute Quand le «dépassement passif par la droite» est-il autorisé?

Par l’arrêt du 3 mars 2016 (6B_374/2015), le Tribunal fédéral a précisé sa jurisprudence sur le «devancement passif par la droite». Cela vaut pour la circulation en file sur les autoroutes.

Le volume en constante augmentation du trafic sur les auto¬routes confronte sans cesse les conducteurs et le législateur à de nouveaux défis:

«Le devancement passif par la droite en cas de circulation dense est devenu presque quotidien et cela est pratiquement impos-sible à éviter», écrit le Tribunal fédéral dans son arrêt du 3 mars 2016 (6B_374/2015). Dans ce cas précis, contrairement au vrai dépassement par la droite, le véhicule roulant à droite sur la voie normale ne se met pas à devancer de façon brusque et soudaine un autre véhicule, mais se déplace à vitesse constante. En vertu de cet argument, les recours seraient recevables.

Ce qui est autorisé:

Les véhicules qui avancent sur la voie normale tout au plus au même rythme que les véhicules sur la voie dépassement, et ce à une vitesse quasi constante, sont considérés par le Tribunal fédéral comme relevant de la circulation en file. Or, le devancement sans accélération est désormais autorisé en cas de circulation en file.

Ce qui n’est pas autorisé:

Le dépassement par la droite avec accélération, sortie de sa voie et réinsertion dans sa voie reste en principe interdit.

Autres exceptions permettant le dépassement par la droite:

  • Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection pour obliquer à gauche.
  • Le devancement par la droite à l’intérieur des localités, sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction.
  • Les tramways en marche, dans la mesure du possible.
  • Les arrêts où des tramways stationnent au niveau des refuges.