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Taxes automobiles: de grandes différences entre les cantons pour les véhicules électriques

Dans les années 1990, l’idée d’une taxe cantonale sur les véhicules à moteur harmonisée au niveau fédéral a fait l’objet de discussions. Comme aucune solution uniforme n’a pu être trouvée, il existe aujourd’hui des différences entre les cantons en matière de calcul des impôts.

En 2007, l’Association des services des automobiles de Suisse (asa) et les cantons ont développé un modèle pouvant être utilisé comme base pour encourager l’utilisation de véhicules efficaces d’un point de vue énergétique en Suisse. Il s’agit d’un modèle de remise indépendant des bases de calcul existantes permettant de n’apporter aucune modification à ces dernières.

Bases de mesure de la taxe sur les véhicules à moteur, état en 2020

Le tableau suivant donne une vue d’ensemble des bases de mesure utilisées pour la taxe sur les véhicules à moteur. Ces dernières peuvent être réparties en quatre catégories: cylindrée, poids total, puissance, émissions de CO2 ainsi que certaines combinaisons. Dans la plupart des cantons, la cylindrée (aussi appelée le cheval fiscal), sert de base au calcul de la taxe sur les véhicules à moteur.

Le système fiscal existant actuellement dans les différents cantons, en partie pour des raisons historiques, avec ses différentes bases de mesure, n’est pas concerné par le système de remises. Les cantons AG, AI, AR, LU, NE, SH, SZ et VS ne connaissent aucune réduction.

Bases de mesure Cantons
Cylindrée ou chevaux fiscaux (12): AG, FR, GL, GR, LU, NW, OW, SH, SO, TG, VS, ZG
Poids total (7): AI, AR, BE, BL, JU, SG, UR
Poids total et puissance (3): SZ, TI, VD
Poids total et cylindrée (1): ZH
Poids à vide et émissions de CO2 (1): BS
Puissance (1): GE
Émissions de CO2 (1): NE

Aucune émission de CO2, mais plus cher malgré tout

La comparaison fiscale montre que, malgré le système de remises, les véhicules respectueux de l’environnement, comme la Tesla, sont fortement taxés en comparaison avec les véhicules traditionnels. Cela est dû à la puissance des moteurs électriques. Par rapport aux moteurs à combustion, ceux-ci sont plus efficaces et plus petits. Ils permettent tout simplement d’atteindre une puissance supérieure. En outre, les véhicules électriques ont besoin de plus de puissance, car ils sont la plupart du temps nettement plus lourds que les véhicules conventionnels (les batteries y sont pour beaucoup). Aujourd’hui, seuls quatre cantons taxent encore la puissance du moteur (GE, SZ, TI, VD). Certains cantons utilisent la cylindrée comme base de mesure, mais cela est également problématique. Comme les véhicules électriques n’ont pas de cylindrée, les taxes sont calculées sur la base d’autres facteurs. Les cantons GR, NW et ZG tiennent compte du poids total, les cantons LU, SH et VS utilisent la puissance maximale et les cantons AG et FR utilisent la «puissance sur 30 minutes». Au bout du compte, la puissance taxée a peu d’importance. En effet, le facteur de conversion est bien plus déterminant: par exemple, dans le LU, la Tesla Model S 75 D est taxée comme un moteur à 4,6 litres. En tout, 18 cantons offrent un bonus, mais ce dernier est limité dans le temps dans 12 de ces cantons (en moyenne, à trois ans après la 1re mise en circulation). Par contre, le malus, lui, reste illimité dans le temps.

Statut: décembre 2020

Sources et informations complémentaires:

https://www.tcs.ch/de/testberichte-ratgeber/ratgeber/umwelt-mobilitaet/motorfahrzeugsteuer.php

https://www.autoscout24.ch/fr/c/d/information/impot-sur-les-vehicules-pour-les-systemes-de-propulsion-alternatifs?a=27782

https://www.bfe.admin.ch/bfe/fr/home/efficacite/mobilite/voitures/avantages-financiers-pour-les-vehicules-efficaces.html

Comparaison de coûts des batteries hier et aujourd’hui

Les prix des batteries lithium-ion baissent d’année en année, atteignant actuellement 230 euros par kilowattheure. À titre de comparaison: en 2007, ils se situaient encore autour de 1000 euros. Cependant, la batterie fait partie des composants les plus chers des véhicules électriques. Comme le prix est calculé par kilowattheure, c’est avant tout la capacité qui détermine ce que les batteries des voitures électriques coûtent aux constructeurs.

Source: https://www.autoscout24.de/informieren/ratgeber/e-mobilitaet/batterie/